Une génération d’arrêtés avec clausier paramétrable
Ce module offre aux acteurs publics un outil de génération de leurs arrêtés sur la base d’un clausier paramétrable.
Par exemple, dans le cadre de la mise en oeuvre des arrêtés de circulation pour les routes, le clausier comprendra l’ensemble des visas et articles nécessaires, que les agents peuvent choisir en fonction du contexte.
Les arrêtés sont générés :
- En format PDF
- En format Word
- En format Libre office
Ce module est notamment intégrable dans les solutions OpenSub, OpenSub GRU et Open Routes.